Déposée par voie électronique le 25 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARPEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGY domicilié(e) 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 599 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGY, M. Jean-Noël SAUTEREAU domicilié(e) 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - SAINT-YORRE - France.
La marque ARPEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120662.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARPEGY, SAS - 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 493599914
ARPEGY, M. Jean-Noël SAUTEREAU - 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - SAINT-YORRE - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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